Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026

1. Éditeur du site

Façades Haut-Doubs est une marque de la société Façades Bisontines.

• Raison sociale : Façades Bisontines — SAS (société par actions simplifiée)
• SIREN : 504 506 601
• SIRET (siège) : 504 506 601 00047
• RCS : 504 506 601 R.C.S. Besançon
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR06 504 506 601
• Capital social : 2 000 €
• Code APE : 43.34Z — Travaux de peinture et vitrerie
• Siège social : Rue du Pré Brénot, 25870 Châtillon-le-Duc
• Agence Haut-Doubs : Rue Gay Lussac, ZAC En Pougie, 25800 Valdahon
• Téléphone : 03 XX XX XX XX
• Email : contact@facades-bisontines.com
• Directeur de la publication : Dejan Barisic, dirigeant

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 610 16th Street, Suite 500
• San Francisco, CA 94612, États-Unis
• Site web : www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Façades Bisontines, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres entreprises partenaires ou auteurs identifiés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Façades Bisontines.

4. Conception et réalisation

Site conçu et développé par GAYA Conseil — www.gayaconseil.com

Technologies utilisées : Astro (génération statique), Netlify (hébergement), GitHub (versionning).

5. Crédits photos

Les photographies du site sont la propriété de Façades Bisontines / Façades Haut-Doubs, sauf mention contraire. Reproduction interdite sans autorisation.

6. Loi applicable

Le présent site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter au 03 XX XX XX XX ou par le formulaire de contact.